Publications légales

Actes administration générale - 2021

Arrêté n°2021-0350 - Délégation de signature aux chefs de centre de secours

Arrêté n°2021-0423 - Délégation de signature aux chefs de service de l'Etat-Major

Arrêté n°2021-0525 - Etablissement des Lignes Directrices de Gestion des Ressources Humaines du S.D.I.S. de l'Aveyron

Arrêté n°2021-0595 - Règlement Intérieur du S.D.I.S. de l'Aveyron

Arrêté n°2021-0651 - Délégation de signature aux chefs de service de l'Etat-Major

Arrêté n°2021-0652 - Délégation de signature aux chefs de centre de secours principaux

Arrêté n°2021-0653 - Délégation de signature aux chefs de centre de secours

Arrêté n°2021-0690 - Composition du conseil d'administration du S.D.I.S. de l'Aveyron

Arrêté n°2021-0691 - Délégation de signature aux chefs de service de l'Etat-Major

Arrêté n°2021-0696 - Composition du bureau du conseil d'administration du S.D.I.S.

Arrêté n°2021-0697 - Composition du comité technique

Arrêté n°2021-0698 - Composition du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail

Arrêté n°2021-0699 - Composition de la commission administrative paritaire de S.P.P. de catégorie C

Arrêté n°2021-0700 - Composition du comité consultatif départemental des sapeurs-pompiers volontaires

Arrêté n°2021-0701 - Composition de la commission d'appel d'offres et des groupements de commandes

Arrêté n°2021-0914 - Composition de la commission d'appel d'offres et des groupements de commandes

Arrêté n°2021-0967 - Déclaration de vacances de postes de S.P.P. non officiers

Arrêté n°2021-0971 - Désignation temporaire à la présidence de la commission d'appel d'offres  du S.D.I.S. de l'Aveyron

Arrêté n°2021-1126 - Délégation de signature aux chefs de centre de secours

Arrêté n°2021-1128 - Approbation du Schéma Départemental d'Analyse et de Couverture des Risques de l'Aveyron

 

2020

Conseil d’Administration - 2020

  • 28 Février 2020

Compte administratif 2019

Affectation du résultat de l'exercice 2019

Budget primitif de l'exercice 2020

Composition du conseil d'administration

Organisation des élections au conseil d'administration

Modification du règlement interne de procédure des passations des marchés

Création et suppression de postes

  • 3 juillet 2020

Décision modificative n°1-2020

Contrat de prêt pour le financement de la construction de la chaufferie bois de l'Etat-Major

Contrat de prêt pour le préfinancement du FCTVA pour la réalisation de la construction de la chaufferie bois de l'Etat-Major

Autorisation de signature d'un avenant au marché n°2017/27210/006/04

Renouvellement du contrat pour la fourniture de cartes d'achat

Créations et suppressions de postes

Dispositif du compte personnel d'activité (CPA)

Régime indemnitaire pour les agents placés en congé de maladie ordinaire atteints du coronavirus

Engagement de service civique adapté aux sapeurs-pompiers

Mise à jour de l'organigramme fonctionnel du S.D.I.S.

Recrutement du géomaticien

  • 26 octobre 2020

Composition du bureau du conseil d'administration

Délégation accordée au bureau par le conseil d'administration

Délégation du conseil d'administration au Président

Composition de la commission d'appel d'offres

Représentants du service départemental d'incendie et de secours à la commission administraive et paritaire des sapeurs-pompiers professionnels de catégorie C

Représentants du service départemental d'incendie et de secours au comité technique

Représentants du service départemental d'incendie et de secours au comité consultatif départemental des sapeurs-pompiers volontaires

Règlement intérieur du conseil d'administration et de son bureau

Règlement intérieur de la commission administrative et technique des services d'incendie et de secours

Règlement intérieur du comité consultatif départemental des sapeurs-pompiers volontaires

Revalorisation de l'indemnité de feu allouée aux sapeurs-pompiers professionnels

Décision modificative n°2-2020

Conventionnements

Mouvements de personnels

Représentants du service départemental d'incendie et de secours au comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail

  • 10 décembre 2020

Décision modificative n°3-2020

Autorisation budgétaire en investissement sur l'exercice 2021

Débat d'orientations budgétaires pour l'exercice 2021

Taux d'évolution de contribution des communes et EPCI pour l'exercice 2021

Tarifs des prestations payantes pour l'exercice 2021

Référentiels internes d'organisation de formation et d'évaluation

Mouvements de personnel

Plan de formation pour les années 2020-2022 : volet règlement de formation et annexes

Désignation des représentants de l'administration à la commission de réforme de la fonction publique territoriale

 

Actes administration générale - 2020

Arrêté n°2020-0124 - Délégation de signature aux chefs de service de l'Etat-Major

Arrêté n°2020-0519 - Composition du conseil d'administration et répartition des sièges entre collèges

Arrêté n°2020-0520 - Composition de la commission de recensement des votes des élections prévues à l'article R 1424-13 du CGCT

Arrêté n°2020-0521 - Liste des électeurs pour l'élection des représentants des communes et des établissements public de coopération intercommuncale au CASDIS et du nombre de suffrages attribués à chaque électeur

Arrêté n°2020-0522 - Modalités des élections des représentants des communes et des EPCI au CASDIS

Arrêté n°2020-0523 - Organisation des élections des représentants des SPV au CCDSPV

Arrêté n°2020-0524 - Organisation des élections à la CATSIS

Arrêté n°2020-0720 - Délégation de signatures aux chefs de services de l'Etat-Major

Arrêté n°2020-0721 - Délégation de signatures aux chefs de CSP

Arrêté n°2020-0722 - Délégation de signatures aux chefs de CIS

Arrêté n°2020-0739 - Vacance d'emploi Caporal/Caporal-chef

Arrêté n°2020-0772 - Délégation de signatures aux chefs de services de l'Etat-Major

Arrêté n°2020-0773 - Délégation de signatures aux chefs de CSP

Arrêté n°2020-0774 - Délégation de signatures aux chefs de CIS

Arrêté n°2020-0790 - Composition du conseil d'administration

Arrêté n°2020-0791 - Composition de la commission administrative paritaire des S.P.P. de catégorie C

Arrêté n°2020-0792 - Composition du comité technique

Arrêté n°2020-0793 - Composition du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail

Arrêté n°2020-0794 - Composition du comité consultatif départemental des sapeurs-pompiers volontaires

Arrêté n°2020-0795 - Composition de la commission administrative et technique des services d'incendie et de secours

Arrêté n°2020-0820 - Composition du bureau du conseil d'administration

Arrêté n°2020-0821 - Composition de la commission d'appel d'offres

Arrêté n°2020-0822 - Composition de la commission administrative et technique des services d'incendie et de secours

Arrêté n°2020-0957 - Déclarations de vacances d'emplois des S.P.P.N.O.

Arrêté n°2020-0958 - Déclarations de vacances d'emplois des S.P.P.N.O.

Arrêté n°2020-0959 - Déclarations de vacances d'emplois des S.P.P.N.O.

Arrêté n°2020-0960 - Déclarations de vacances d'emplois de S.P.P.N.O.

 

2019

Bureau du Conseil d’Administration - 2019

  • 15 Avril 2019

Conventionnements

Réforme de matériels

Autorisation d'ester en justice - Protections fonctionnelles

Autorisations de signature d'un marché pour la réalisation d'une étude de faisabilité concernant la rénovation du CIS de Rodez

  • 28 Octobre 2019

Autorisations de signature des marchés de fourniture et de livraison des repas en liaison froide

Conventionnements

Réforme de matériels

  • 6 Décembre 2019

Avenant n°1 au marché de rénovation du CIS de Belmont-sur-Rance - Lot n°3 Charpente-Couverture-Etanchéité

Conventionnements

Réforme de matériels

 

Conseil d’Administration - 2019

  • 11 Mars 2019

Compte administratif 2018

Affectation du résultat de l'exercice 2018

Budget primitif de l'exercice 2019

Demande de subvention auprès de l'ADEME pour la réalisation d'une chaufferie automatique bois sur le site de l'Etat-Major

Demande de subvention auprès de la région Occitanie au titre du FEDER pour la réalisation d'une chaufferie automatique bois sur le site de l'Etat-Major

Création de postes

Prestations d'action sociale 2019

  • 5 Juillet 2019

Décision modificative n°1-2019

Désignation des représentants de l'administration au comité technique, au comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail et au comité consultatif départemental des sapeurs-pompiers volontaires

Renégociation du prêt n°07062529 de la Banque Populaire Occitane

Créations et suppressions de postes

Mise à jour de l'organigramme fonctionnel du SDIS

Protocole d'accord relatif à l'évolution de carrière des SPPNO pour l'année 2019 et pour les années 2020 et suivantes

Mise à jour de l'indemnité de responsabilité

Temps de travail des sapeurs-pompiers professionnels affectés au CTA-CODIS

Engagement de service civique : renouvellement de l'agrément

Demandes de subventions pour la réalisation d'une installation de chauffage par géothermie sur le nouveau centre d'incendie et de secours de Laguiole

  • 26 Juillet 2019

Créations et suppressions de postes

  • 28 Octobre 2019

Remplacement de Madame Simone Anglade à la commission d'appel d'offres, à la commission de réforme du patrimoine et à la commission de réforme des agents de la fonction publique territoriale

Autorisation de recourir à l'emprunt et signature du contrat de prêt y afférent

Remplacement du responsable de la cellule finances

  • 6 Décembre 2019

Taux d'évolution des contributions pour l'exercice 2019

Autorisation budgétaire en investissement pour l'exercice 2020

Tarification des prestations payantes pour l'exercice 2020

Création et suppression de postes

Mise à jour de l'organigramme fonctionnel

Conditions d'accueil et de formation d'un apprenti en alternance au service planification opérationnelle

Volet planification des formations du plan de formation 2020-2022

Dispositions relatives à l'engagement de sapeur-pompier volontaire

Débat d'orientations budgétaires pour l'exercice 2020

 

Actes administration générale - 2019

Arrêté n°2019-0022 - Composition du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail

Arrêté n°2019-0289 - Composition du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail

Arrêté n°2019-0535 - Délégations de signature accordées aux chefs de centre de secours

Arrêté n°2019-0574 - Composition du comité technique

Arrêté n°2019-0765 - Composition du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail

Arrêté n°2019-0766 - Composition du comité consultatif départemental des sapeurs-pompiers volontaires

Arrêté n°2019-0849 - Délégations de signature aux chefs de service de l'Etat-Major

Arrêté n°2019-0850 - Délégations de signature accordées aux chefs de centre de secours

Arrêté n°2019-1051 - Délégations de signature accordées aux chefs de centre d'incendie et de secours  du Bassin-Decazeville-Aubin, de Millau, du Nord-Aveyron, de Saint-Affrique et de Villefranche-de-Rouergue

Arrêté n°2019-1052 - Délégations de signature accordées aux chefs de centre de secours

Arrêté n°2019-1053 - Délégations de signature aux chefs de service de l'Etat-Major

 

2018

Bureau du Conseil d’Administration - 2018

 

  • 12 Mars 2018

Conventionnements

Réforme de matériels

Autorisation d'ester en justice - dossier sap d'Onet-le-Château

Autorisation d'ester en justice - accident du 20 avril 2017

  • 25 Juin 2018

Avenant n°1 au marché de maitrise d'oeuvre pour la rénovation et l'extension du CIS de Belmont-sur-Rance

Conventionnements

Indemnités horaires des sapeurs-pompiers volontaires

Réforme de matériels

  • 30 Novembre 2018

Conventionnements

Réforme de matériels

Autorisation de signature d'avenant

Cessation de terrains sur la commune de Séverac d'Aveyron

 

Conseil d’Administration - 2018

  • 12 Mars 2018

Remplacement de Monsieur Claude Salles aux instances du SDIS

Préparation des élections professionnelles du 6 décembre 2018 au comité technique

Préparation des élections professionnelles du 6 décembre 2018 au comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail

Compte administratif 2017

Affectation du résultat 2017

Budget primitif 2018

Prestations d'action sociale servies par le SDIS pour 2018

Revalorisation de l'indemnité de responsabilité des personnels du CTA-CODIS

Rappel des seuils du temps de travail des sapeurs-pompiers professionnels

Taux de promotion pour les personnels administratifs, techniques et spécialisés

Création et suppression de postes

Dispositions relatives à l'engagement de sapeur-pompier volontaire - Dérogation exceptionnelle lors du recrutement

Dispositions relatives à l'engagement de sapeur-pompier volontaire - Règle interne d'accès à la formation de chef d'agrès tout engin

Dispositions relatives à l'engagement de sapeur-pompier volontaire - Avancement au grade d'adjudant

  • 25 Juin 2018

Décision modificative n°1-2018

Création et suppression de postes

Mise à jour de l'organigramme fonctionnel du SDIS

Prévention des comportements à risques liés à l'alcool et aux stupéfiants

  • 30 Novembre 2018

Décision modificative n°2-2018

Autorisation de recourir à l'emprunt et signature du prêt relais y afférent pour le préfinancement du FCTVA sur l'opération de Belmont-sur-Rance

Autorisation budgétaire en investissement sur l'exercice 2019

Tarification des prestations payantes pour 2019

Création et suppression de postes

Mise à jour de l'organigramme fonctionnel du SDIS

Action sociale du SDIS de l'Aveyron

Mise en oeuvre d'une astreinte santé

Présentation du document unique

Taux d'évolution des contributions des communes et des EPCI pour 2019

Autorisation de recourir à l'emprunt et signature du prêt relais y afférent pour le financement du plan d'équipement 2018

  • 14 Décembre 2018

Révision des modalités de calcul et de répartition des contributions des communes et des EPCI au budget de fonctionnement du SDIS

 

Actes administration générale - 2018

Arrêté n°2018-0001 - Délégations de signature accordées aux chefs de centre de secours

Arrêté n°2018-0382 - Délégations de signature aux chefs de service de l'Etat-Major

Arrêté n°2018-0417 - Délégations de signature accordées aux chefs de centre de secours

Arrêté n°2018-0538 - Délégations de signature aux chefs de service de l'Etat-Major

Arrêté n°2018-0539 - Renouvellement du détachement de Madame Florence MARIE an qualité d'attaché territorial au SDIS de l'Aveyron

Arrêté n°2018-0541 - Recrutement par voie d'intégration après détachement dans la fonction publique territoriale de Monsieur Nicolas LIAUTARD, en qualité de caporal-chef de sapeurs-pompiers professionnels au SDIS de l'Aveyron

Arrêté n°2018-0710 - Délégations de signature aux chefs de service de l'Etat-Major

Arrêté n°2018-0758 - Constitution du bureau de vote relatif aux élections des représentants des personnels à la commission administrative paritaire des sapeurs-pompiers professionnels de catégorie C et au comité technique

Arrêté n°2018-0995 - Composition du comité technique

Arrêté n°2018-0996 - Composition de la commission administrative paritaire des sapeurs-pompiers professionnels de catégorie C

 

2017

Conseil d’Administration - 2017

  • 17 Mars 2017

Compte administratif 2016

Affectation du résultat 2016

Budget primitif 2017

Tarification des prestations payantes 2017

Désignation des représentants de l'administration à la commission administrative paritaire, au comité technique et au comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail

Créations et suppressions de postes

Mise en oeuvre du nouveau régime indemnitaire pour les personnels administratifs, techniques et spécialisés

Mise en oeuvre de la réforme des emplois supérieurs de direction

Mise à jour de l'indemnité de responsabilité

Mise à jour des taux de promotion pour les personnels administratifs, techniques et spécialisés

Mise à jour de l'organigramme fonctionnel du SDIS

Prestations d'actions sociales servies par le SDIS

Demande de subventions auprès de la dotation de soutien aux investissements structurants des SDIS : PC de colonne

Demande de subventions auprès de la dotation de soutien aux investissements structurants des SDIS : interface SAMU/SDIS

Demande de subventions auprès de la dotation de soutien aux investissements structurants des SDIS : relais indépendants fixes Antares

Avis sur l'habilitation de l'association départementale des jeunes sapeurs-pompiers de l'Aveyron pour leur formation

Demande de subventions auprès de la dotation de soutien aux investissements structurants des SDIS : matériels Antares

Election d'un membre suppléant à la commission d'appel d'offres

  • 4 Juillet 2017

Décision modificative n°1-2017

Création et suppression de postes

Mise à jour de l'organigramme fonctionnel du SDIS

Continuité de fonctionnement des cellules informatique et transmissions

Avis sur le projet de règlement opérationnel

Mise à disposition des locaux du bâtiment Nord

Création d'un poste de contractuel "programmation bâtimentaire"

  • 11 Novembre 2017

Décision modificative n°2-2017

Taux des contributions des communes et des EPCI pour l'exercice 2018

Autorisations budgétaires en investissement pour 2018

Tarification des prestations payantes pour 2018

Modification de l'organigramme fonctionnel du SDIS

Création et suppression de postes

 

Actes administration générale - 2017

Arrêté n°2017-0092 - Délégations de signature aux chefs de service de l'Etat-Major

Arrêté n°2017-0093 - Délégations de signature accordées aux chefs de centre d'incendie et de secours  du Bassin-Decazeville-Aubin, de Millau, du Nord-Aveyron, de Saint-Affrique et de Villefranche-de-Rouergue

Arrêté n°2017-0094 - Délégations de signature accordées aux chefs de centre de secours

Arrêté n°2017-0618 - Délégations de signature aux chefs de service de l'Etat-Major

Arrêté n°2017-0619 - Délégations de signature accordées aux chefs de centre d'incendie et de secours  du Bassin-Decazeville-Aubin, de Millau, du Nord-Aveyron, de Saint-Affrique et de Villefranche-de-Rouergue

Arrêté n°2017-0738 - Délégations de signature accordées aux chefs de centre d'incendie et de secours  du Bassin-Decazeville-Aubin, de Millau, du Nord-Aveyron, de Saint-Affrique et de Villefranche-de-Rouergue

Arrêté n°2017-0750 - Déclarations de vacances d'emplois des sapeurs-pompiers professionnels non officiers

Arrêté n°2017-0751 - Déclarations de vacances d'emplois des sapeurs-pompiers professionnels non officiers

Arrêté n°2017-0779 - Délégations de signature aux chefs de service de l'Etat-Major

Arrêté n°2017-0861 - Délégations de signature accordées aux chefs de centre d'incendie et de secours  du Bassin-Decazeville-Aubin, de Millau, du Nord-Aveyron, de Saint-Affrique et de Villefranche-de-Rouergue

Arrêté n°2017-1105 - Délégations de signature aux chefs de service de l'Etat-Major

 

2016

Conseil d’Administration - 2016

  • 29 Février 2016

Compte administratif 2015

Affectation du résultat de l'exercice 2015

Budget primitif de l'exercice 2016

Demande de subvention auprès du Feader pour la défense des forêts contre les incendies

Ouverture d'une ligne de trésorerie

Création de postes

Composition de la commission d'appels d'offres

Prestations payantes

  • 28 Juin 2016

Décision modificative n°1-2016

Admission en non valeur

Aménagement du prêt 07081817 de la Banque Populaire Occitane

Ouverture d'une ligne de trésorerie

Modifcation du règlement interne des procédures de passation des marchés

Créations et suppressions de postes

Engagement de service civique : renouvellement de l'agrément

Conditions d'accueil et de formation d'un stagiaire en alternance au groupement opération

Mise à jour de l'organigramme fonctionnel du SDIS

  • 8 Novembre 2016

Décision modificative n°2-2016

Taux d'évolution des contributions des communes et EPCI pour l'exercice 2017

Règlement intérieur d'utilisation des cartes d'achat

Avis sur le projet de règlement départemental de défense extérieure contre l'incendie

Admission en non valeur

Créations de postes

Autorisation budgétaire en investissement sur l'exercice 2017

 

2015

Bureau du Conseil d'Administration - 2015

  • 27 Février 2015

Conventionnements divers

Réforme de matériels

Autorisation de signature de marché de fourniture et d'installation d'équipements radio relatifs à l'infrastructure Antares

Autorisation de signature de l'avenant n°2 au marché de maitrise d'oeuvre de la construction du CIS Millau

Autorisation de signature de l'avenant n°1 au marché de vérifications règlementaires et de maintenance de divers systèmes d'ouverture

  • 2 Juillet 2015

Conventionnements divers

Cession de terrain sur la commune de Baraqueville

Acquisition de terrain sur la commune de Millau

Réforme de matériels

  • 28 Septembre 2015

Conventionnements divers

Autorisation de signer les marchés de fourniture des repas

Autorisation de signer le marché de raccordement du système de gestion opérationnelle à l'INPT

  • 14 Octobre 2015

Conventionnements divers

Réforme de matériels

  • 14 Décembre 2015

Conventionnements divers

Avenant n°1 au marché conclu avec la CNP pour la couverture des risques encourus par les personnels statuaires

 

Actes administration générale - 2015

Arrêté n°2015-0011 - Composition du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail

Arrêté n°2015-0012 - Délégations de signature accordées aux chefs de centre d'incendie et de secours  du Bassin-Decazeville-Aubin, de Millau, du Nord-Aveyron, de Saint-Affrique et de Villefranche-de-Rouergue

Arrêté n°2015-0013 - Délégations de signature accordées aux chefs de centre de secours

Arrêté n°2015-0088 - Composition de la commission administrative paritaire des sapeurs-pompiers professionnels de catégorie C

Arrêté n°2015-0089 - Composition du comité technique

Arrêté n°2015-0090 - Approbation du règlement intérieur de la commission administrative paritaire des sapeurs-pompiers professionnels de catégorie C du SDIS de l'Aveyron

Arrêté n°2015-0389 - Délégations de signature aux chefs de service de l'Etat-Major

Arrêté n°2015-0390 - Délégations de signature accordées aux chefs de centre de secours

Arrêté n°2015-0506 - Délégations de signature

Arrêté n°2015-0507 - Délégations de signature accordées aux chefs de centre d'incendie et de secours  du Bassin-Decazeville-Aubin, de Millau, du Nord-Aveyron, de Saint-Affrique et de Villefranche-de-Rouergue

Arrêté n°2015-0508 - Délégations de signature accordées aux chefs de centre de secours

Arrêté n°2015-0566 - Délégations de signature aux chefs de service de l'Etat-Major

Arrêté n°2015-0567 - Délégations de signature accordées aux chefs de centre de secours

Arrêté n°2015-0568 - Délégations de signature accordées aux chefs de centre d'incendie et de secours  du Bassin-Decazeville-Aubin, de Millau, du Nord-Aveyron, de Saint-Affrique et de Villefranche-de-Rouergue

Arrêté n°2015-0689 - Délégations de signature aux chefs de service de l'Etat-Major

Arrêté n°2015-0690 - Délégations de signature accordées aux chefs de centre de secours

Arrêté n°2015-0944 - Délégations de signature accordées aux chefs de centre de secours

 

Conseil d’Administration - 2015

  • 27 Février 2015

Compte administratif 2014

Affectation du résultat 2014

Budget primitif 2015

Créations et suppressions de postes

Règlement intérieur du comité consultatif départemental des sapeurs-pompiers volontaires

Véhicules de fonction et de service

  • 20 Mai 2015

Constitution du bureau du conseil d'administration

Délégations au bureau du conseil d'administration

Délégations au président du conseil d'administration

Indemnisation des fonctions de président du conseil d'administration

Règlements intérieurs du conseil d'administration et de la commission administrative et technique des services d'incendie et de secours

Délégation des représentants du conseil d'administration aux commissions d'appel d'offres du SDIS et des groupements de commandes

Désignation des représentants de l'administration à la commission de réformes des agents de la fonction publique territoriale

Désignation des représentants de l'administration à la commission administrative paritaire

Désignation des représentants de l'administration au comité technique

Désignation des représentants de l'administration au comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail

Désignation des représentants de l'administration au comité consultatif départemental des sapeurs-pompiers volontaires

Groupement de commande pour la fourniture d'électricité

  • 2 Juillet 2015

Décision modificative n°1-2015

Demande de subvention de Feader pour la réalisation des brûlages dirigés

Renégociation du prêt n°07062529 de la Banque Populaire Occitane

Créations et suppressions de postes

Modification du temps de travail de postes à temps non complet

Recrutements de contractuels

Absenteisme des agents

Mise en oeuvre de l'indemnité dégressive

Précision sur le type d'astreinte réalisée par les personnels techniques du SDIS

Régime de la prise en charge des logements des agents logés par nécessité absolue de service

Engagement de service civique : avenant à l'agrément

Règlement intérieur du comité consultatif départemental des sapeurs-pompiers volontaires

Convention constitutive d'un groupement de commandes d'union logistique inter-service de secours dite "ULISS"

Mise à jour du règlement opérationnel

  • 14 Octobre 2015

Décision modificative n°2-2015

Débat d'orientations budgétaires pour l'exercice 2016

Taux d'évolution des contributions des communes et EPCI pour l'exercice 2016

Modification du règlement interne des procédures de passation des marchés publics

Recrutements de contractuels pour le remplacement momentané de titulaires indisponibles en raison de congé maladie

  • 14 Décembre 2015

Décision modificative n°3-2015

Autorisation budgétaire en investissement pour 2016

Tarification des prestations payantes pour 2016

Créations et suppressions de postes

Mise à jour de l'organigramme fonctionnel du SDIS

Recrutement d'agents contractuels

Rémunération des agents à temps non complet

Modification du règlement intérieur du corps départemental - mise en place de la procédure d'exercice du droit de grève

 

2014

Conseil d’Administration - 2014

  • 18 Février 2014

Compte administratif 2013

Affectation du résultat 2013

Budget primitif 2014

Elections au conseil d'administration et la commission administrative et technique des services d'incendie et de secours

Mise à jour du règlement opérationnel

Révision du shéma départemental d'analyse et de couverture des risques

Réforme de la filière sapeurs-pompiers professionnels

Mise à jour de l'organigramme fonctionnel

Détermination des taux de promotion pour les personnels administratifs, techniques et spécialisés

Créations et suppressions de postes

  • 1 Septembre 2014

Constitution du bureau du conseil d'administration

Délégations au bureau du conseil d'administration

Annexe - Délégations au bureau du conseil d'administration

Délégations au président du conseil d'administration

Indemnisation des fonctions de président du conseil d'administration

Règlements intérieurs du conseil d'administration et de la commission administrative et technique des services d'incendies et de secours

Annexe 1 - Règlements intérieurs du conseil d'administration et de la commission administrative et technique des services d'incendies et de secours

Annexe 2 - Règlements intérieurs du conseil d'administration et de la commission administrative et technique des services d'incendies et de secours

Désignation des représentants du conseil d'administration aux commissions d'appel d'offres du SDIS et des groupements de commandes

Désignation des représentants de l'administration à la commission de réforme des agents de la fonction publique territoriale

Désignation des représentants de l'administration à la commission administrative paritaire

Désignation des représentants de l'administration au comité technique

Désignation des représentants de l'administration au comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail

Désignation des représentants de l'administration au comité consultatif départemental des sapeurs-pompiers volontaires

Attribution de subvention à la commune de Villefranche-de-Panat

Demande de subvention pour la réalisation d'une base de données des équipements de défense des forêts contre les incendies

Demande de subvention pour la formation des personnels aux brûlages dirigés

Engagement de service civique : renouvellement de l'agrément

Création et suppression de postes

Organisation du service de santé et de secours médical

Règlement des ventes

Annexe 1 - Règlement des ventes

Groupement de commande pour l'acquisition d'une échelle pivotante

Carte d'achat

  • 27 Octobre 2014

Fixation du taux de progression des contributions des communes et EPCI pour 2015

Délégations au bureau du conseil d'administration

Création et suppression de postes

Régime indemnitaire des sapeurs-pompiers professionnels

Régime applicable aux sapeurs-pompiers volontaires

  • 15 Décembre 2014

Décision modificative n°2-2014

Autorisation budgétaire en investissement

Annexe - Autorisation budgétaire en investissement

Barème des loyers des logements pour 2015

Prestations payantes pour 2015

Annexe - Prestations payantes pour 2015

Organisation du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail

Indemnités des sapeurs-pompiers volontaires

Créations et suppressions de postes

 

Actes administration générale - 2014

Arrêté n°2014-0601 - Délégations de signature accordées aux chefs de centre de secours

Arrêté n°2014-0631 - Délégations de signature accordées aux chefs de centre d'incendie et de secours  du Bassin-Decazeville-Aubin, de Millau, du Nord-Aveyron, de Saint-Affrique et de Villefranche-de-Rouergue

Arrêté n°2014-0632 - Délégations de signature aux chefs de service de l'Etat-Major

Arrêté n°2014-0679 - Composition de la commission administrative et technique des services d'incendie et de secours

Arrêté n°2014-0680 - Délégations de signature aux chefs de service de l'Etat-Major

Arrêté n°2014-0681 - Délégations de signature accordées aux chefs de centre d'incendie et de secours  du Bassin-Decazeville-Aubin, de Millau, du Nord-Aveyron, de Saint-Affrique et de Villefranche-de-Rouergue

Arrêté n°2014-0787 - Délégations de signature aux chefs de service de l'Etat-Major

Arrêté n°2014-0788 - Délégations de signature accordées aux chefs de centre d'incendie et de secours  du Bassin-Decazeville-Aubin, de Millau, du Nord-Aveyron, de Saint-Affrique et de Villefranche-de-Rouergue

Arrêté n°2014-0914 - Composition du comité consultatif départemental des sapeurs-pompiers volontaires

Arrêté n°2014-1073 - Délégations de signature aux chefs de service de l'Etat-Major

Arrêté n°2014-1182 - Election des représentants du personnel à la Commission Administrative Paritaire CATEGORIE C - Bureau secondaire

 

2013

Bureau du Conseil d'Administration - 2013

  • 9 Juillet 2013

Autorisation de signature du marché d'acquisition de véhicules légers et de l'avenant n°2 au marché n°2011/272/019/00

Conventionnements divers

Réforme de matériels

Autorisation d'ester en justice

  • 15 Novembre 2013

Autorisation de signature de marchés et d'avenants

Conventionnements

Autorisation d'ester en justice

Réforme de matériels

  • 20 décembre 2013

Conventionnements divers

Transfert de domanialité du centre d'incendie et de secours du Nord-Aveyron

 

Conseil d’Administration - 2013

  • 1 Juillet 2013

Décision modificative n°1-2013

Mise à jour du règlement opérationnel

Mise à jour de l'organigramme fonctionnel du SDIS

Taux de promotion pour les cadres d'emplois de sapeurs-pompiers professionnels

Mise en oeuvre de l'IHTS pour l'indemnisation des sapeurs-pompiers professionnels intervenant sur les services de sécurité

Mise à jour du régime indemnitaire des personnels administratifs et techniques

Créations et suppressions de postes

Prolongation et actualisation du plan de formation pour l'année 2013

  • 15 Novembre 2013

Composition du bureau du conseil d'administration

Prise en compte des risques psycho-sociaux

Décision modificative n°2-2013

Composition du conseil d'administration

Fixation du taux de progression des contributions des communes et EPCI pour 2014

  • 20 Décembre 2013

Décision modificative n°3-2013

Autorisation budgétaire en investissement

Barèmes et tarification des prestations payantes pour 2014

Créations et suppressions de postes

Mise à jour du régime indemnitaires des personnels administratifs et techniques du SDIS de l'Aveyron